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Bon de commande
Uniquement en carton de 10, 12 ou 15 bouteilles et 12 ou 24 demies.
| Conditions Générales de Vente |
| Nos marchandises voyagent aux risques et périls du destinataire qui devra faire toute réserve auprès du transporteur en cas de manquant ou d'avarie. Règlement au comptant, net, sans escompte à réception de facture. Intérêts en cas de retard de paiement : Passé 30 jours après l'envoi de la facture, le cachet de la poste faisant foi, il sera appliqué des pénalités égaies à 1,5 fois le taux d'intérêt légal (Loi N° 92-1442 du 31/12/92). Les marchandises restent notre propriété jusqu'à paiement intégral (Loi N" 80 335 du 12/05/80). Nous acceptons les règlements par chèques libellés à notre nom, en notre qualité de Membre d'un Centre de Gestion agréé par l'Administration Fiscale. En cas de contestations, le Tribunal de Commerce de Reims sera dans tous les cas seul compétent. |
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 CHAMPAGNE
JACKOWIAK-RONDEAU
26, Rue Saint-Martin
51390 Pargny les Reims
Tél : 03.26.49.20.25
Fax : 03.26.49.22.36 |
